Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KIT CHAUFFAGE
Numéro de dépôt :
1702383
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/1994
Présentation de la marque KIT CHAUFFAGE
Déposée le 28 août 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RHONE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KIT CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KIT CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT CHAUFFAGE est expirée depuis le 28 août 1994.
RHONE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13